Conditions d’utilisation

Consultez les conditions régissant l’utilisation de ce site web et des services associés. Les documents produit ou contrats de service spécifiques sont accessibles dans leurs sections respectives.

Périmètre et parties

Couvre les sites web et les services logiciels associés fournis par Navbea et présente les droits et obligations des utilisateurs.

Compte et accès

Règles et consignes concernant l’accès autorisé au compte, la sécurité des identifiants et l’utilisation du service.

Contenu et propriété intellectuelle

Utilisations autorisées, marques et droits de propriété intellectuelle relatifs au contenu du site web et de la plateforme.

Service et relation contractuelle

Relation entre ces conditions générales et les accords commerciaux ou les périmètres de déploiement pilote.

Questions et demandes

Si vous avez des questions sur nos conditions, contactez-nous via le formulaire de contact en sélectionnant le sujet concerné.